La norme ISO 9001 exige que l’organisme détermine les limites et l’applicabilité de son système de management de la qualité (SMQ) pour établir un domaine d’application clair et réaliste. Ce domaine définit les frontières du SMQ et les processus inclus, en tenant compte :
- a) Des enjeux externes et internes (clause 4.1) ;
- b) Des exigences des parties intéressées (clause 4.2) ;
- c) Des produits et services de l’organisme.

Préparation_réponse situations d’urgence, (03 pages)
INS_Identification Objectifs Annuels Cibles Perf, (03 pages)
Gestion_Compétences Système Management SST, (04 pages)
PRO_ Amélioration Continue du SMQ, (02 pages) 



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