Cet instruction permet de d’ssurer la conformité réglementaire et atteindre les engagements environnementaux de l’organisation en intégrant les exigences légales dans le système de management de l’environnement.
La conformité aux exigences réglementaires est essentielle pour le succès du SME. Chaque employé joue un rôle clé dans cette démarche en respectant les réglementations et en contribuant à la protection de l’environnement. La direction veille à ce que les ressources nécessaires soient allouées pour atteindre ces objectifs et garantir la conformité à long terme.

Évaluation des Impacts Environnementaux, (04 pages)
Domaine d'application SMQ - 04 Pages
Identification des ressources, (03 pages)
Procédure_Système Management S&ST, (06 pages)
Procédure Planification Production, (01 page) 



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