Cet instruction permet de d’ssurer la conformité réglementaire et atteindre les engagements environnementaux de l’organisation en intégrant les exigences légales dans le système de management de l’environnement.
La conformité aux exigences réglementaires est essentielle pour le succès du SME. Chaque employé joue un rôle clé dans cette démarche en respectant les réglementations et en contribuant à la protection de l’environnement. La direction veille à ce que les ressources nécessaires soient allouées pour atteindre ces objectifs et garantir la conformité à long terme.

Procédure motivation, (03 pages)
Liste_Auditeurs_Internes, (1 page)
Enregistrements_Processus Communication SST, (04 pages)
Compréhension_besoins attentes travailleurs..., (06 pages)
INS_Amélioration Relation Client Fournisseur Int, (04 pages)
INS_Limites, Applicabilité et Domaine d’application, (02 pages)
INS_Identification Parties Intéressées & Exigences, (03 pages) 



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