Cette instruction vise à assurer que tous les produits non conformes identifiés sont traités de manière appropriée, conformément aux exigences client et à la réglementation, en garantissant qu’ils ne soient pas réutilisés sans autorisation appropriée.
Cette instruction s’applique à tous les employés impliqués dans la production, la qualité et la logistique des produits.

Procédure Engagement de la Direction, (05 pages)
Plan de communication, (04 pages)
Instruction_les Obligations de Conformité, (04 pages)
Maîtrise des Informations Documentées, (04 pages) 



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