Cet instruction permet de d’ssurer la conformité réglementaire et atteindre les engagements environnementaux de l’organisation en intégrant les exigences légales dans le système de management de l’environnement.
La conformité aux exigences réglementaires est essentielle pour le succès du SME. Chaque employé joue un rôle clé dans cette démarche en respectant les réglementations et en contribuant à la protection de l’environnement. La direction veille à ce que les ressources nécessaires soient allouées pour atteindre ces objectifs et garantir la conformité à long terme.

Instruction_Gestion des Ressources Humaines (05 pages)
Procédure_Gestion des Informations Documentées (06 pages)
INS_Identification Parties Intéressées & Exigences, (03 pages)
Instruction_Traçabilité de la Mesure (05 pages)
INS_Établissement_Gestion Objectifs Qualité, (04 pages)
Fiche de poste_Responsable Qualité, (01 page)
Procédure_Gestion des Communications (06 pages)
INS_Limites, Applicabilité et Domaine d’application, (02 pages)
Liste_Auditeurs_Internes, (1 page) 



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